Les plans 1e expliqués simplement

Les plans 1e permettent d'assurer la prévoyance surobligatoire tout en évitant les contraintes liées à la gestion collective des avoirs. Destinés aux cadres et aux hauts revenus, ces plans ont gagné en attractivité grâce à des ajustements législatifs favorables. Pourtant, leur fonctionnement reste encore méconnu, bien qu’ils offrent des avantages considérables en matière de gestion des risques, d’optimisation financière et d’attractivité pour l’employeur comme pour l’employé.

La prévoyance professionnelle repose sur un système à deux niveaux :

• LPP obligatoire : couvre la part du salaire comprise entre 22'680 CHF et 90'720 CHF.
• LPP surobligatoire : concerne les salaires supérieurs à 90'720 CHF.

Par défaut, ces avoirs sont gérés collectivement au sein des caisses de pension, ce qui pose plusieurs défis :

• Peu de flexibilité : impossibilité pour l’assuré d’adapter sa stratégie de placement à son profil de risque.
• Redistribution implicite : transferts possibles entre l’épargne surobligatoire et obligatoire, ou entre actifs et rentiers.
• Coût des couvertures de risque : les primes sont calculées sur une base collective incluant des populations à risque, ce qui pénalise certains assurés.

Les plans 1e répondent précisément à ces problématiques en permettant une individualisation accrue et une gestion optimisée des avoirs surobligatoires.

Le terme "1e" fait référence à l’article 1e de l’OPP2, qui définit ce cadre spécifique de prévoyance. Ces plans s’adressent aux salariés dont le revenu assuré dépasse 136'080 CHF et plafonné à 907'200 CHF.

Les particularités des plans 1e :

• L'assuré choisit sa propre stratégie de placement, parmi un maximum de dix options proposées (dont une obligatoirement à faible risque).
• Les avoirs sont comptabilisés sur un compte individuel, excluant toute redistribution entre assurés.
• Au moins 4% des cotisations doivent être allouées à la couverture des risques décès et invalidité.

Pour les employés

• Flexibilité : l’assuré adapte sa stratégie d’investissement selon son profil de risque et son horizon de placement, avec la possibilité de modifier son choix au fil du temps.
• Affectation transparente des rendements : les gains générés par les placements sont directement crédités sur le compte individuel de l’assuré, sans être ponctionnés pour d’autres engagements.
• Optimisation fiscale : les cotisations sont déductibles du revenu imposable et les rachats en prévoyance permettent de réduire la charge fiscale.
• Sécurité pour les survivants : en cas de décès, l'ensemble des avoirs (y compris les rachats) est intégralement transmis aux bénéficiaires.

Pour les employeurs

• Réduction des primes de risque : les bénéficiaires des plans 1e ayant en moyenne un risque d’invalidité plus faible, les primes sont généralement 25% moins élevées que dans un système collectif classique.
• Attractivité et rétention des talents : proposer un plan 1e renforce l’image employeur et améliore la compétitivité sur le marché du recrutement.
• Optimisation du bilan : selon les normes comptables IFRS et US GAAP, les engagements de prévoyance n’ont plus à être provisionnés, ce qui améliore le ratio de fonds propres et la notation de l’entreprise.

Les plans 1e constituent un levier puissant d’optimisation de la prévoyance pour les hauts revenus, tout en allégeant les contraintes pour l’employeur. Offrant souplesse, transparence et avantages fiscaux, ils s’imposent comme une solution stratégique pour les entreprises soucieuses d’attirer et de fidéliser leurs talents tout en maîtrisant leurs engagements financiers.